Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 03/06/2026

Généralités

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Utilisation du site web; Admissibilité

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Utilisations interdites

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Sites Web tiers

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Droits de propriété intellectuelle

Le site Web ainsi que l'ensemble de son contenu, de ses caractéristiques et de ses fonctionnalités (y compris, sans s'y limiter, toutes les informations, les logiciels, les textes, les présentations, les images, les vidéos et les fichiers audio, ainsi que leur conception, leur sélection et leur disposition) sont la propriété de la Société, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs de ce matériel, et sont protégés par les lois des États-Unis d'Amérique (les « États-Unis ») et d’autres juridictions en matière de droits d’auteur, de marques commerciales, de brevets, de secrets commerciaux et d’autres droits de propriété intellectuelle ou droits exclusifs.

Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser le Site web uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Il vous est interdit de reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, présenter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu du Site web.

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Marques et noms commerciaux

La Société, ou une ou plusieurs de ses filiales ou concédants de licence, détient des droits de marque, des noms commerciaux ou d’autres droits de propriété sur le nom de la Société, LECTRIC, le logo de la Société, ainsi que sur tous les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans associés. Vous ne devez pas utiliser ces éléments sans l’autorisation écrite préalable de la Société. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans figurant sur ce site Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Lorsqu'il publie des informations, des documents ou du contenu, ou lorsqu'il accède au site web de quelque manière que ce soit (que ce soit sur le site web lui-même (s'il autorise la publication) ou ailleurs), l'utilisateur s'engage à ne pas :

• harceler, diffamer, intimider ou menacer un autre utilisateur ;
• porter atteinte au droit à la vie privée d'un autre utilisateur ;
• Publier tout contenu diffamatoire (c'est-à-dire portant atteinte à la réputation d'une personne ou d'une entreprise) ;
• publier tout contenu obscène, offensant ou indécent ;
• Publier des marques déposées, des logos, des contenus protégés par le droit d'auteur ou toute autre propriété intellectuelle sans l'autorisation du propriétaire ;
• organiser, gérer ou promouvoir, directement ou indirectement, des tombolas, des loteries ou d'autres activités de jeux similaires, que ce soit à des fins caritatives ou autres ;
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• Tenter de déchiffrer, de décompiler, de désassembler ou de procéder à une ingénierie inverse de tout logiciel utilisé dans le cadre du site Web ou en rapport avec celui-ci.

Droits d'auteur

Nous répondons aux notifications de violation présumée du droit d'auteur et résilions les comptes des contrevenants récidivistes conformément à la procédure prévue par la loi américaine « Digital Millennium Copyright Act » (DMCA). Si vous estimez que votre œuvre a été copiée ou utilisée sur le site Web d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, veuillez envoyer les informations suivantes à la personne ou à l'entité indiquée ci-dessous (le « agent chargé des droits d'auteur ») :

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• Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que l’information ci-dessus est exacte et que vous êtes le détenteur du droit d’auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire du droit d’auteur.
• Les coordonnées de l’agent de droit d’auteur de la société sont les suivantes :

Responsable des droits d'auteur

Lectric eBikes, LLC
2311 West Utopia Road
Phoenix, AZ 85027
E-mail : contact@lectricebikes.com

À des fins de clarté, seules les notifications de violation du droit d'auteur doivent être adressées à notre agent chargé du droit d'auteur. Vous reconnaissez que si vous ne respectez pas toutes les exigences de la présente section, votre notification pourrait ne pas être valable.

La Société peut, à sa seule discrétion, suspendre ou résilier l'accès de toute personne qui enfreint les droits d'auteur d'autrui, et prendre toute autre mesure à son encontre.

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Informations sur les produits et disponibilité

Les informations relatives aux produits Lectric fournies sur le site web sont données à titre indicatif et informatif. Malgré tous nos efforts, des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions peuvent parfois survenir concernant les descriptions de produits, les prix, les caractéristiques techniques et/ou la disponibilité. Par conséquent, nous ne garantissons pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations sur les produits figurant sur le site web. Nous nous réservons le droit de corriger ou de mettre à jour le site Web concernant les produits Lectric à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez passé une commande). Si vous ne souhaitez pas poursuivre votre achat après la correction des prix ou d'autres informations sur les produits, veuillez nous contacter immédiatement.

La disponibilité de chaque produit présenté sur le site web n'est pas garantie, car il peut s'agir d'un produit en rupture de stock ou indisponible pour des raisons indépendantes de notre volonté. Si un produit sélectionné n'est pas disponible au moment du traitement de votre commande, nous vous en informerons.

Sans vous en avertir au préalable, nous nous réservons le droit de modifier tout composant ou pièce de nos vélos électriques, ou de changer de fabricant pour ces composants ou pièces. Ces changements, ainsi que toute modification apportée au processus de fabrication des produits Lectric, ne constituent pas un motif valable pour le retour d'une partie ou de la totalité des articles achetés.

Acceptation de la commande

Les commandes sont validées lorsque vous passez une commande sur le site Web. Vous acceptez que votre commande constitue une offre d'achat, conformément aux présentes Conditions, de chaque produit figurant dans votre commande. Toutes les commandes doivent être acceptées par nous, faute de quoi nous ne serons pas tenus de vous vendre le(s) produit(s). Nous pouvons choisir de ne pas accepter une commande à notre entière discrétion. Si vous souhaitez acheter des produits Lectric disponibles sur le site Web, il peut vous être demandé de fournir certaines informations relatives à votre transaction, y compris, sans s'y limiter, des informations concernant votre mode de paiement (telles que le numéro et la date d'expiration de votre carte de paiement), votre adresse de facturation et vos coordonnées de livraison. En soumettant ces informations, vous accordez à la Société le droit de les communiquer à des tiers afin de faciliter la commande que vous avez passée ou qui a été passée en votre nom.

Annulation de commande

Pour plus d'informations sur l'annulation d'une commande, veuillez consulter notre Politique d'expédition et notre Politique de remboursement. Consultez également la section « Précommandes » ci-dessous pour plus d'informations sur l'annulation des précommandes.

Service clientèle

Chez Lectric eBikes, nous sommes fiers de notre service à la clientèle exceptionnel. Nous promettons de faire de notre mieux pour vous traiter avec équité, patience et respect à chaque interaction. Nous vous demandons gentiment de faire de même avec tous les membres de notre personnel.

Lectric eBikes se réserve le droit de refuser de fournir ses services ou de vendre tout ou partie des produits Lectric à tout client qui se montre agressif, grossier ou irrespectueux. Cela peut notamment, sans s'y limiter, entraîner l'annulation de remboursements et la résiliation de comptes ou de commandes.

Tarifs et conditions de paiement

Tous les prix indiqués sur le site web sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit sera celui en vigueur au moment où la commande est passée. Les augmentations de prix, ainsi que les éventuelles baisses de prix, ne s'appliqueront qu'aux commandes passées après ces modifications et n'affecteront pas les commandes déjà passées. Les prix indiqués n'incluent pas les taxes ni les frais d'expédition et de manutention. Toutes ces taxes et ces frais seront ajoutés au montant total de vos achats et détaillés dans votre panier, y compris les éventuels frais supplémentaires liés à la taille ou au poids des articles. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de prix, typographiques ou autres dans nos offres, et nous nous réservons le droit d'annuler toute commande résultant de telles erreurs.

Les conditions de paiement sont à notre entière discrétion et, sauf accord écrit contraire de notre part, le paiement doit nous parvenir avant que nous n'acceptions une commande. Vous déclarez et garantissez que (a) les informations relatives à votre carte de crédit ou de débit ou toute autre information de paiement que vous nous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (b) vous êtes dûment autorisé à utiliser ces informations de paiement pour l'achat, (c) les frais que vous engagez seront honorés par votre établissement financier, et (d) vous paierez les frais que vous engagez aux prix applicables, y compris toutes les taxes applicables, le cas échéant.

Vous devrez payer des intérêts sur tous les retards de paiement au taux le plus bas entre 1,5 % par mois et le taux maximal autorisé par la loi applicable, calculés quotidiennement et capitalisés mensuellement. Vous devrez rembourser à la Société tous les frais engagés pour le recouvrement de tout retard de paiement, y compris, sans s’y limiter, les honoraires d’avocat. Outre tous les autres recours disponibles en vertu des présentes Conditions ou de la loi (auxquels la Société ne renonce pas par l'exercice des droits prévus aux présentes), si vous ne respectez pas les conditions de paiement, la Société sera en droit de retenir l'expédition jusqu'à ce que le paiement soit effectué. Vous ne devez pas retenir le paiement de tout montant dû et payable au motif d'une compensation liée à une réclamation ou à un litige avec la Société, qu'il s'agisse d'une violation présumée de la part de la Société ou de toute autre raison.

Nos tarifs et ce qu'ils signifient

Chez Lectric, nous proposons des vélos électriques de haute qualité (« vélos électriques ») à des prix bas toute l'année. Nous misons sur l'efficacité afin de pouvoir maintenir des prix équitables et stables.

Lorsque vous magasinez des vélos électriques ou des accessoires sur notre site, vous pouvez voir deux prix côte à côte, accompagnés d’une description de la valeur :

• Le prix que vous paierez réellement est le « prix de l'offre ».
• Le prix barré correspond au « prix majoré », c'est-à-dire le prix ou le prix total que vous auriez payé si vous aviez acheté le même article ou chacun de ces articles séparément sur notre site à son prix alors en vigueur ou, en cas de réduction de ce prix, le prix en vigueur immédiatement avant ce changement, comme indiqué dans la section « Modifications de prix » ci-dessous (dans les deux cas, « prix unitaire »).
• « Valeur » correspond à la différence entre le prix affiché et le prix de vente des articles présentés. Ce terme apparaît souvent après le prix affiché et est accompagné d'un montant en dollars, par exemple « d'une valeur de 250 $ ».

Bien sûr, parfois, un prix d’offre peut apparaître sans prix de décompte.

Comment le prix de vente est-il calculé ?

• Pour les offres groupées de vélos électriques, le prix affiché correspond au prix du vélo électrique (« prix du modèle ») inclus dans l'ensemble, majoré du prix unitaire de chaque accessoire inclus. Lorsqu'une réduction de prix est appliquée à la partie vélo électrique de l'ensemble, le prix affiché pour l'ensemble peut refléter le prix du modèle immédiatement avant sa réduction actuelle.
• Pour les lots composés uniquement d'accessoires, le prix affiché correspond simplement à la somme des prix unitaires de chaque accessoire compris dans le lot.
• Pour un produit individuel, comme un vélo électrique ou un accessoire, le prix de décrochage, s’il est affiché, correspond au prix individuel immédiatement avant sa réduction actuelle.

Dans le cas des offres groupées de vélos électriques et des packs comprenant uniquement des accessoires, le prix de l'offre et le prix affiché, lorsqu'ils apparaissent ensemble ou à proximité l'un de l'autre, concernent le même ensemble. Toutefois, le prix de l'offre reflète une économie, car certains ou tous les accessoires inclus sont proposés gratuitement ou à un prix réduit par rapport à leur prix individuel. Pour un ensemble de vélos électriques, lorsque les accessoires inclus ou leurs prix changent, ou qu'il y a une modification du prix du modèle, chaque changement de ce type sera reflété dans le prix de l'offre et pourra apparaître dans le prix affiché.

Mises à jour ou modules complémentaires :

Il arrive parfois que des mises à niveau ou des options supplémentaires soient proposées ; chacune d'entre elles est indiquée séparément à son propre prix, en plus du prix de l'ensemble de vélo électrique, du lot d'accessoires ou du produit individuel. Par exemple, lorsqu'une batterie à autonomie prolongée est proposée en remplacement de la batterie standard en tant qu'option payante, vous pouvez choisir cette mise à niveau en réglant le supplément indiqué.

Modifications de prix :

Même si nous nous efforcerons de maintenir chaque prix de modèle et chaque prix individuel à un niveau raisonnablement constant, l'un ou l'autre, voire les deux, peuvent évoluer au fil du temps :

• Le prix de l'offre pour un ensemble de vélo électrique, un lot d'accessoires ou un produit individuel baissera en cas de baisse du prix du modèle ou du prix individuel (parfois appelée « baisse de prix ») ou augmentera en cas d’augmentation de ce(s) prix.
• Si cela est justifié, le prix de décroche correspondant, s’il est présent, changera en conséquence, mais en cas de réduction, il peut refléter temporairement le prix précédent afin de démontrer la valeur.

Offres à durée limitée :

Un compte à rebours, un dispositif similaire ou toute autre indication d'offre à durée limitée, le cas échéant, précise la durée de validité du prix promotionnel actuellement en vigueur ou fait référence à un prix promotionnel qui expirera à la date indiquée. Lorsque le compte à rebours ou le dispositif arrive à son terme ou que la date d'expiration est atteinte, la promotion en cours — qu'elle comprenne un ou plusieurs accessoires gratuits ou à prix réduit, d'autres réductions de prix, ou les deux — prendra fin ou sera modifiée. La prochaine offre promotionnelle, qui peut également être à durée limitée, peut concerner le même pack, un pack différent ou ne comporter aucun pack.

Questions :

Si vous avez des questions concernant nos tarifs, veuillez contacter le service clientèle à l'adresse contact@lectricebikes.com ou au 602-715-0907.

Expédition et livraison

Pour plus d’informations sur nos conditions d’expédition et de livraison, veuillez consulter notre politique d’expédition.

Précommandes

Lorsque vous commandez un produit sur notre site web avant qu'il ne soit disponible, en sachant qu'il sera expédié ultérieurement (une « précommande »), votre carte sera immédiatement débitée du montant total de l'achat.

Lectric fournit une estimation de la date d'expédition de la précommande. Nous nous réservons le droit de modifier cette date à tout moment sans préavis.

Un ou plusieurs articles d'une précommande, voire la totalité de celle-ci, peuvent être annulés à tout moment avant l'expédition des produits concernés, ce qui donne droit à un remboursement intégral de ces articles ou de la commande.

Rétrofacturations sur carte de crédit

Sauf autorisation expresse contraire de Lectric, si vous contestez un prélèvement sur votre carte de crédit correspondant à un achat effectué auprès de nous en invoquant un défaut du produit et que votre banque annule ou suspend la transaction (« Rétrofacturation de carte de crédit »), (a) le remboursement ou le crédit ne sera pas traité à moins que cette réclamation ne soit conforme à notre garantie limitée (la « Garantie ») https://lectricebikes.com/pages/lectric-ebikes-manufacturers-warranty, notre politique de remboursement, ou, en cas de dommages présumés liés au transport, notre Politique d'expédition et (b) la période de garantie et la période de réclamation (tels que ces termes sont définis dans la garantie), ainsi que les autres délais pertinents, continueront de courir. Ce respect peut inclure, sans s’y limiter, le fait que vous nous retourniez ce produit et que nous en prenions réception. Si nous déterminons qu’aucun retour de ce type n’est nécessaire, ce produit sera considéré comme hors de la période de garantie et de la période de réclamation, sauf si Lectric vous informe du contraire.

Avertissement concernant les performances des vélos électriques

L'autonomie et la vitesse maximale de l'eBike que nous indiquons sont des estimations (et non des garanties) des performances attendues. Les performances varient en fonction, entre autres, du poids du cycliste, du poids du chargement, de la forme du cycliste et du chargement (qui contribuent tous deux à la résistance à l'air), du terrain, de la pression des pneus, du réglage des freins, de l'utilisation de l'accélérateur par rapport au système d'assistance au pédalage (PAS), de la puissance de pédalage, du niveau de charge de la batterie, de la température ambiante et des conditions de vent. Dans certaines conditions, l'autonomie et la vitesse maximale peuvent différer des estimations indiquées.

Réservé aux revendeurs agréés

Aucune personne physique ou morale non agréée n'est autorisée à vendre ou à distribuer nos nouveaux vélos électriques. Si vous achetez un nouveau vélo électrique auprès d'un revendeur tiers agréé par Lectric (« revendeur agréé ») et souhaitez que votre vélo électrique soit couvert par la garantie, nous pouvons vous demander de fournir une preuve d’achat. L’achat d’un vélo électrique neuf à des fins de revente ou de location est strictement interdit.

Localisation de nos services

La Société est implantée dans l'État de l'Arizona, aux États-Unis. Nous ne garantissons en aucun cas que le site Web ou son contenu soient accessibles ou adaptés en dehors des États-Unis. L'accès au site Web peut ne pas être autorisé pour certaines personnes ou dans certains pays.

Garantie du produit

Veuillez consulter la garantie, disponible à l'adresse https://lectricebikes.com/pages/lectric-ebikes-manufacturers-warranty et intégrée aux présentes Conditions par référence, pour plus d'informations concernant les garanties des produits Lectric.

Risques liés au produit

La pratique du vélo, quel que soit le type de vélo, comporte des risques et des dangers inhérents qu'il est impossible de prévoir ou d'éviter. Ces dangers peuvent entraîner un accident grave, des blessures ou le décès du cycliste. Il incombe au cycliste de s'informer et de se préparer de manière adéquate pour rouler en toute sécurité.

Une fois que vous êtes en possession de votre vélo électrique, Lectric vous recommande vivement de faire réaliser par un mécanicien vélo certifié et de bonne réputation une inspection complète de chaque composant et accessoire du vélo électrique afin de vous assurer qu'il peut être utilisé en toute sécurité. Cette inspection doit notamment vérifier que chaque composant et accessoire est correctement fixé et réglé, car Lectric ne donne aucune garantie quant à la sécurité et au bon réglage de votre achat au moment de la réception ou de la première utilisation. Avant chaque sortie, inspectez minutieusement votre vélo pour vous assurer que tout est correctement fixé et réglé.

Garanties relatives au site web

NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE PRÉVUE DANS LES PRÉSENTES, LA SOCIÉTÉ ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS NE DONNENT AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU ENGAGEMENT CONCERNANT L'EXACTITUDE, LA QUALITÉ, LA PERTINENCE, L'EXHAUSTIVITÉ, L'ORDRE, L'ACTUALITÉ, LA SÉCURITÉ OU LA DISPONIBILITÉ DU SITE WEB OU DE TOUT CONTENU PUBLIÉ SUR LE SITE WEB OU ACCESSIBLE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CELUI-CI. VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT QUE LA SOCIÉTÉ ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS NE SONT PAS RESPONSABLES DU COMPORTEMENT DIFFAMATOIRE, OBSCÈNE OU ILLÉGAL D'AUTRES PERSONNES OU D'AUTRES UTILISATEURS DU SITE WEB ET QUE LE RISQUE DE PRÉJUDICE DÉCOULANT DE CE QUI PRÉCÈDE VOUS INCOMBE ENTIÈREMENT. NI LA SOCIÉTÉ NI AUCUN DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS NE DÉCLARE, NE GARANTIT OU NE S'ENGAGE À CE QUE LE SITE WEB SOIT SÉCURISÉ, ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS. LA SOCIÉTÉ NE DONNE EN OUTRE AUCUNE GARANTIE QUE LE SITE WEB SERA EXEMPT DE VIRUS, DE VERS OU DE CHEVAUX DE TROIE, NI QU'IL FONCTIONNERA OU S'EXÉCUTERA EN CONJONCTION AVEC TOUT AUTRE PRODUIT OU LOGICIEL. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DU SITE WEB SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES ET QUE LA SOCIÉTÉ, SES FILIALES ET LEURS CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS NE SERONT PAS RESPONSABLES DE TOUTE RÉSILIATION, INTERRUPTION DE SERVICES, RETARD, ERREURS, DÉFAILLANCES DE PERFORMANCE, DÉFAUTS, PANNES DE LIGNE OU OMISSIONS LIÉS AU SITE WEB OU À VOTRE UTILISATION DE CELUI-CI. VOTRE SEUL RECOURS À L'ENCONTRE DE LA SOCIÉTÉ EN CAS D'INSATISFACTION À L'ÉGARD DU SITE WEB OU DU CONTENU EST DE CESSER D'UTILISER LE SITE WEB ET/OU LE CONTENU.

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Clause de non-responsabilité concernant le site web

EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ OU L'UN DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE TIERS NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU ENVERS UN TIERS POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, PUNITIF, SPÉCIAL OU EXEMPLAIRE (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BÉNÉFICES, perte d’usage, perte de données, perte d’informations ou de programmes sur votre système de traitement des données, pertes liées aux transactions, coûts d’opportunité, interruption d’activité ou coûts liés à l’acquisition de biens ou de services de substitution) résultant de, découlant de, ou liés de quelque manière que ce soit au site web ou au contenu, ou aux données, contenus ou informations accessibles via le site web ou tout site web accessible par un lien hypertexte, ou à toute perturbation ou retard dans le fonctionnement du site web, quelle que soit la forme de la réclamation ou de l’action, qu’elle soit fondée sur un contrat, délit civil, de la responsabilité stricte, d’une loi ou autre, et que ces dommages aient été prévus, imprévus ou prévisibles, même si la société ou ses concédants de licence tiers ont été informés de la possibilité de tels dommages. CERTAINS ÉTATS ET AUTRES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DES GARANTIES IMPLICITES ; PAR CONSÉQUENT, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. LORSQUE LES GARANTIES IMPLICITES NE PEUVENT ÊTRE EXCLUES DANS LEUR INTÉGRALITÉ, ELLES SERONT LIMITÉES À LA DURÉE LA PLUS COURTE AUTORISÉE PAR LA LOI. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT DISPOSER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UN ÉTAT À L'AUTRE ET D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE.

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Force majeure

La Société ne saurait être tenue responsable ni considérée comme en défaut en raison de retards d'exécution dus à des causes indépendantes de sa volonté, y compris, sans s'y limiter, les guerres civiles, les insurrections, les grèves, les émeutes, les incendies, les tempêtes, les inondations, tremblements de terre, autres catastrophes naturelles, épidémies, restrictions de quarantaine, explosions, accidents, toute mesure gouvernementale, retards de transport, impossibilité d'obtenir la main-d'œuvre, les fournitures ou les installations de fabrication nécessaires, réglementations ou ordonnances de rationnement affectant les matériaux, les équipements, les installations ou les produits finis, incapacité d'obtenir toute licence ou tout certificat requis, cas de force majeure ou actes d'ennemis publics, défaillance des transports, manquement des fournisseurs à leurs obligations ou actions syndicales entraînant la cessation, le ralentissement ou l'interruption du travail.

Indemnité

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société ainsi que ses filiales, administrateurs, dirigeants, employés, agents et prestataires indépendants (collectivement, les « Bénéficiaires de l'indemnisation de la Société » ou les « Parties de la Société ») contre toute réclamation, responsabilité, dommage, jugement, sentence, perte, coût, dépense ou frais (y compris les honoraires et frais d'avocat raisonnables) pouvant être encourus par tout ou partie des Bénéficiaires de l'indemnisation de la Société découlant de ou liés à (a) les informations que vous nous fournissez, (b) votre violation des présentes Conditions, y compris, sans s’y limiter, le non-respect d’une ou plusieurs des dispositions de la Garantie, de la Politique de remboursement et de la Politique d’expédition, (c) votre violation de toute loi, règle ou réglementation applicable en rapport avec le Site web ou l’utilisation des Produits Lectric, (d) votre négligence ou tout acte ou omission en rapport avec l’exécution des présentes Conditions ; ou (e) toute blessure corporelle, le décès d’un tiers ou tout dommage causé à des biens immobiliers, corporels ou incorporels résultant d’actes de négligence ou d’omissions de votre part ou de la part de vos employés, agents et prestataires indépendants. Vous acceptez que, dans le cas où une réclamation, une allégation, une action en justice ou une procédure similaire serait engagée par un tiers à l’encontre de l’une ou de l’ensemble des parties indemnisées de la Société, vous prendriez en charge les frais de défense correspondants, y compris les honoraires et frais d’avocat raisonnables. Nonobstant ce qui précède, la Société se réserve le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute procédure relative à la Société, au Site web ou aux produits de la Société ou à tout aspect de ceux-ci, qu'elle soit ou non soumise à indemnisation en vertu des présentes, et, dans ce cas, vous coopérerez pleinement avec la Société dans le cadre de notre défense.

Résiliation et restriction d’accès

À sa seule discrétion, la Société peut résilier ou suspendre votre accès au Site web en cas de violation des présentes Conditions ou pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis, de manière spécifique ou non. La Société ne saurait être tenue responsable des pertes ou dommages résultant d'une telle résiliation ou suspension du service. En outre, outre les recours prévus par les présentes Conditions ou en vertu de la loi, la Société peut résilier ou suspendre cet accès avec effet immédiat sur simple notification écrite à votre intention, si vous : (a) ne payez pas une somme due en vertu des présentes Conditions et que ce défaut de paiement persiste pendant 15 jours après réception de la notification écrite de non-paiement ; (b) n'avez pas respecté ou vous n'avez pas exécuté l'une des présentes Conditions, en tout ou en partie ; ou (c) devenez insolvable, déposez une demande de mise en faillite, ou engagez ou faites l'objet d'une procédure relative à la faillite, à la mise sous séquestre, à la réorganisation ou à la cession au profit des créanciers.

Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions, ainsi que toute réclamation ou cause d'action découlant de ou liée aux présentes Conditions, à l'utilisation du Site Web et aux Produits Lectric (que ce soit en matière contractuelle, délictuelle ou légale), seront régies et interprétées conformément au droit matériel et procédural de l'État de l'Arizona, sans égard aux dispositions de cet État en matière de conflit de lois, étant entendu toutefois que, dans la mesure où elle serait autrement applicable, la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas. Tout litige entre vous et l'une ou l'ensemble des Parties de la Société découlant de ou lié à tout ou partie des présentes Conditions, à l'utilisation du Site Web et des Produits Lectric sera : (a), si vous êtes situé aux États-Unis, porté devant les tribunaux de première instance sous la forme d'un procès sans jury devant un tribunal fédéral ou d'État à Phoenix, en Arizona, puisque vous et, au nom des Parties de la Société, Lectric renonce par les présentes à un procès devant jury et (b), si vous résidez au Canada, définitivement réglé par arbitrage à Phoenix, en Arizona, selon des règles commercialement raisonnables désignées par Lectric et disponibles sur demande à l'adresse contact@lectricebikes.com. Vous (i) vous soumettez par les présentes à la compétence personnelle et matérielle de ces tribunaux ou de cet arbitrage, (ii) acceptez de ne pas contester le lieu de la procédure et (iii) acceptez que, dans le cas où le litige ou l’arbitrage de ce différend ne débute pas au cours de la période d’un (1) an suivant la survenance du premier événement donnant lieu à ce différend (la « Période d’occurrence »), vos réclamations à l’encontre des Parties de la Société dans le cadre dudit litige seront prescrites. VOUS RENONCEZ EXPRESSÉMENT À VOTRE DROIT DE PARTICIPER EN TANT QUE MEMBRE OU REPRÉSENTANT D’UN RECOURS COLLECTIF DANS UNE OU PLUSIEURS ACTIONS COLLECTIVES OU EN TANT QU’AVOCAT GÉNÉRAL PRIVÉ À L’ENCONTRE DE L’UNE OU DE TOUTES LES PARTIES DE LA SOCIÉTÉ CONCERNANT CHACUN DE CES LITIGES. Toute tentative de la part de Lectric visant à résoudre un tel litige peut être motivée par la préservation de la bonne volonté ou d’autres facteurs et ne saurait (A) prolonger la Période d’occurrence ni (B) constituer une reconnaissance de la part de Lectric ou une renonciation aux droits de Lectric. Sauf dans la mesure où la loi applicable l’interdit expressément, l’interprétation par Lectric des présentes Conditions, la Garantie, la Politique de confidentialité, la Politique de remboursement, la Politique d'expédition et les autres politiques et documents jugés pertinents par Lectric (collectivement, les « Documents de la relation ») prévaudront.

Modification

À tout moment et sans préavis : (a) la Société peut prendre l’une ou l’ensemble des mesures suivantes : (i) modifier ou supprimer tout ou partie des Documents de la Relation, (ii) publier un ou plusieurs Documents de la Relation nouveaux, chaque modification, suppression ou publication prenant effet immédiatement, sauf si la Société précise une autre date d’entrée en vigueur, par exemple, mais sans s’y limiter, en utilisant la mention « Dernière révision » suivie d’une date sur ces documents et (b) tout ou partie des produits Lectric ou leur statut mis à votre disposition peuvent changer (y compris, sans limitation, être supprimés de manière générale ou pour vous), auquel cas, vous reconnaissez et acceptez que la Société et chaque Revendeur agréé puissent, sans responsabilité ni pénalité, prendre l’une ou l’ensemble des mesures suivantes : (i) annuler ou retarder l’exécution de tout ou partie de l’une ou de toutes vos commandes en attente (même si elles ont été acceptées), (ii) refuser d’accepter tout ou partie de l’une ou de toutes vos nouvelles commandes et (iii) substituer un ou plusieurs articles similaires (tels que déterminés par Lectric), même si cela entraîne une modification des prix ou d’autres éléments. Votre utilisation ou votre utilisation continue du Site Web ou l'achat de tout ou partie des Produits Lectric vaut acceptation de votre part des Documents de la Relation.

Nonobstant ce qui précède,si, de l’avis de la Société, la législation applicable contient ou est susceptible de contenir une ou plusieurs exigences ou autres dispositions qui sont contraires à, en conflit avec ou absentes de toute disposition ou partie de disposition figurant dans tout ou partie des Documents de la Relation (collectivement, les « dispositions identifiées »), Lectric peut, à tout moment, décider (avec effet à compter de la réception ou de la mise à disposition de la communication correspondante, ou selon les modalités autrement désignées par Lectric) que ces exigences ou dispositions soient supprimées, remplacées ou ajoutées aux Dispositions identifiées dans la mesure minimale jugée nécessaire par Lectric pour résoudre le ou les problèmes.

Généralités

Vous reconnaissez qu'aucune relation de coentreprise, de partenariat, d'emploi ou de mandat n'existe entre vous et la Société du fait des Documents régissant la relation ou de l'utilisation du Site web. Sauf indication contraire expresse dans ces documents, ceux-ci ne confèrent aucun droit ni recours à quiconque autre que vous et ne sont pas destinés à le faire.

Sauf indication contraire de notre part, (a)documents de la relation (autres que les présentes Conditions) sont intégrés par référence aux présentes Conditions et (b) les termes définis dans les présentes Conditions ont la même signification dans l’ensemble des documents de la relation.

Le fait que nous ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des documents contractuels ne saurait constituer une renonciation à l'application future dudit droit ou de ladite disposition. La renonciation à un tel droit ou à une telle disposition ne sera valable que si elle est formulée par écrit et signée par un représentant dûment habilité de la Société.

Les Documents contractuels (a) constituent l'intégralité de l'accord entre vous et la Société concernant le Site web ainsi que l'achat et l'utilisation des Produits Lectric et (b) remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, entre vous et la Société. Une version imprimée des Documents contractuels et de chaque notification transmise sous forme électronique sera admissible dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que les autres documents et registres commerciaux initialement générés et conservés sous forme imprimée.

Coordonnées de l'entreprise

Pour toute question, veuillez contacter la société à l'adresse suivante : contact@lectricebikes.com